L’Université de Sherbrooke représentée par deux étudiants à la 9e édition du Frankfurt Investment Arbitration Moot Court

Cette année, pour la première fois depuis le début du Frankfurt Investment Arbitration Moot Court il y a 9 ans, deux étudiants de l’Université de Sherbrooke participeront à ce prestigieux concours de plaidoiries de renommée internationale : M. Samuel Grondin et Mme Tessa Photo de Tessa Manuello et Samuel Grondin.jpgManuello, deux étudiants au programme de Prévention et Règlement des Différends (PRD). Le Frankfurt Investment Arbitration Moot Court est une compétition internationale pour étudiants en droit qui porte sur le domaine de l’arbitrage investisseur-État. Cet évènement rassemble chaque année plus de 50 universités de partout dans le monde à Francfort en Allemagne. M. Grondin et Mme Manuello seront la seule équipe canadienne à participer ainsi que la première équipe du Canada de l’histoire du Frankfurt Investment Arbitration Moot Court.

Le droit de l’arbitrage investisseur-État est une branche en pleine expansion du droit international. Le nombre d’arbitrage dans ce domaine a considérablement augmenté au cours des dernières décennies (voir le site de la CNUCED pour une description des différents arbitrages investisseurs-états actuellement en cours dans le monde). Ce concours constitue une opportunité pour les étudiants d’améliorer leurs connaissances au sujet des protections offertes par les traités en matière d’investissements internationaux et de l’arbitrage international comme mode de règlement des différends.

Après un « pre-moot » effectué le 8 février dernier à Washington D.C. aux États-Unis, nos deux étudiants seront à Francfort, en Allemagne, du 7 au 12 mars pour participer à cette compétition, qui aura lieu à la Goethe-Universität Frankfurt am Main. Lors de ce concours, ils auront à représenter les deux parties à un différend impliquant notamment des dispositions d’un traité bilatéral de protection de l’investissement, des questions procédurales en matière d’arbitrage ainsi que des enjeux de droit international public.

Au cours de cette compétition, ceux-ci plaideront leurs arguments devant divers panels d’arbitres composés de plusieurs spécialistes des traités d’investissements et auront l’occasion de connaître des experts internationaux en droit de l’investissement. Pour plus d’informations sur ce concours, voir : http://www.investmentmoot.org/.

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